Conditions
Conditions générales
Le site actuel comporte des conditions générales ainsi qu'une politique d'expédition et de livraison. Ce texte est juridiquement contraignant et nous ne le réécrivons pas.
Ce qui figurera ici
Le texte existant est repris tel quel et traduit, non réécrit. Ce qu'il faut, rubrique par rubrique :
- Coordonnées de la société, numéro de registre du commerce et numéro de TVAÀ fournir par Ensar
- Droit de rétractation et exception pour les denrées périssablesÀ fournir par Ensar
- Tarifs d'expédition et délais de livraisonÀ fournir par Ensarrésoudre d'abord la contradiction, voir la page Commander
- Moyens de paiementÀ fournir par Ensar
- Traitement des réclamations et garantieÀ fournir par Ensar
- Droit applicableÀ fournir par Ensar